Le Plan de Situation :
C’est un plan qui à pour but de présenter la situation d’une parcelle de terrain immatriculée ou non immatriculés bâtis ou non bâtis par coordonnées ainsi par rapport aux parcelles riveraines.
Les phases de réalisation d’un plan de situation :
Consultations :
On consulte les plans d’aménagements de préférence si non on consulte les mappes cadastrales
- Consultation des plans d’aménagements, restructurations…, pour avoir la situation (agence urbaine)
- Consultation des mappes cadastrales pour chercher le rattachement et la situation (cadastre)
Terrain :
On cherche le rattachement et commence à lever les détails sur terrain (axe route, bornes des parcelles, riverains, poteaux (électriques, téléphonique), regards…
Bureau :
Dans le bureau on essaye de calcules les coordonnées planimétriques des détails puis en dresse le plan de situation qui comporte :
- Le cartouche : sur lequel en trouve la nature de travail, la date d’exécution, l’échelle, la contenance de parcelle à situer et le nom du propriétaire.
- Un extrait du plan d’aménagement en 1/2000 ou des mappes cadastrales en 1/20000.
- Le plan qui comporte l’habillage, les parcelles riveraines immatriculées ou non immatriculées (on ajoute parfois les numéros des bornes pour les titres), ainsi que les détails levés sur terrain.
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